Conseil municipal

Compte-rendu du 5 février 2019

Les Zicos days

Du 28 janvier au 9 février : festival musical mêlant rés...

Téléalerte

La ville de Saint-Palais-sur-Mer modernise ses moyens d'information à la population, en c...

Vidéo protection dans le centre ville

Depuis juillet 2011, dans le cadre de la prévention de la délinquance et afin d'app...


Téléchargement de document

Accueil

Élections

État civil

Vie citoyenne

Demandes de salles

Divers


Commerce

Justificatifs à fournir

Demandes


Communication

Publications

Le jumelage

Corps-morts et bateaux


Culture & événementiel

Calendriers

Débit de boisson


Marchés Publics

Dossier de Consultation

Liste des marché publics

La liste est consultable sur la plate-forme de dématérialisation. Elle peut aussi être téléchargée directement à partir des liens ci-dessous :

Médiathèque

Inscription et préinscription


Police Municipale

Arrêtés municipaux - réglementation des plages

Arrêtés municipaux - réglementation générale

Arrêtés préfectoraux


Secrétariat Général

Les quartiers

Foires, brocantes et vide-greniers

Ouvertures tardives

Actes administratifs


Services techniques

Déchets

Nuisances

Domaine public et voirie


Urbanisme

Demande d'autorisation d'urbanisme (formulaires)

Les risques

Plan de prévention des risques naturels (PPRn)

Archéologie

Risques par rapport à l'argile

Sismicité

Termites

Plan Local d'Urbanisme

Rapports de présentation du PLU

Servitudes d'utilité publique

Plans de zonage

Règlement par zones (11 zones)

Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

ZPPAUP (Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager)

Réglements

Autres documents ZPPAUP

Divers


Plans